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L'assemblée générale : des décisions souveraines in Soixante millions de consommateurs. Hors série expert, 88 (mai 2005)
[article]
Titre : L'assemblée générale : des décisions souveraines Type de document : texte imprimé Année : 2005 Article : p. 66-74
in Soixante millions de consommateurs. Hors série expert > 88 (mai 2005)Descripteurs : France / multipropriété / réglementation Résumé : Présentation, en 2005, de l'assemblée générale des copropriétaires en France : convocation par le syndic, déroulement de l'assemblée générale, les suites données à l'assemblée générale. Encadrés : point sur les ordres de jour complémentaires, les pouvoirs en blanc et qui peut être contestataire.
Nature du document : documentaire [article] L'assemblée générale : des décisions souveraines [texte imprimé] . - 2005 . - p. 66-74.
in Soixante millions de consommateurs. Hors série expert > 88 (mai 2005)
Descripteurs : France / multipropriété / réglementation Résumé : Présentation, en 2005, de l'assemblée générale des copropriétaires en France : convocation par le syndic, déroulement de l'assemblée générale, les suites données à l'assemblée générale. Encadrés : point sur les ordres de jour complémentaires, les pouvoirs en blanc et qui peut être contestataire.
Nature du document : documentaire C'est quoi le DSA (Digital Services Act) et pourquoi tu risques d'en entendre beaucoup parler ? in Geek junior, 38 (octobre 2023)
[article]
Titre : C'est quoi le DSA (Digital Services Act) et pourquoi tu risques d'en entendre beaucoup parler ? Type de document : texte imprimé Année : 2023 Article : p. 14
in Geek junior > 38 (octobre 2023)Descripteurs : algorithme / Internet / réglementation / Union européenne Mots-clés : réseaux sociaux (internet) Résumé : Le DSA (Digital Services Act) est une nouvelle réglementation de l'Union européenne qui oblige les grandes plateformes, comme Google, Facebook, X (ex-Twitter) ou TikTok, à agir davantage contre les contenus illicites et à limiter les effets négatifs des algorithmes. Nature du document : documentaire [article] C'est quoi le DSA (Digital Services Act) et pourquoi tu risques d'en entendre beaucoup parler ? [texte imprimé] . - 2023 . - p. 14.
in Geek junior > 38 (octobre 2023)
Descripteurs : algorithme / Internet / réglementation / Union européenne Mots-clés : réseaux sociaux (internet) Résumé : Le DSA (Digital Services Act) est une nouvelle réglementation de l'Union européenne qui oblige les grandes plateformes, comme Google, Facebook, X (ex-Twitter) ou TikTok, à agir davantage contre les contenus illicites et à limiter les effets négatifs des algorithmes. Nature du document : documentaire Le contrat du syndic : un contenu à négocier in Soixante millions de consommateurs. Hors série expert, 88 (mai 2005)
[article]
Titre : Le contrat du syndic : un contenu à négocier Type de document : texte imprimé Année : 2005 Article : p. 56-60
in Soixante millions de consommateurs. Hors série expert > 88 (mai 2005)Descripteurs : France / multipropriété / réglementation / syndic Résumé : Présentation, en 2005, des contrats du syndic, en France : la fixation du montant de la rémunération du syndic, le décompte des honoraires pour les tâches courantes et pour les prestations particulières, la durée du mandat. Encadrés : exemple de prestations facturées abusivement ; liste des tâches courantes dans un contrat idéal.
Nature du document : documentaire [article] Le contrat du syndic : un contenu à négocier [texte imprimé] . - 2005 . - p. 56-60.
in Soixante millions de consommateurs. Hors série expert > 88 (mai 2005)
Descripteurs : France / multipropriété / réglementation / syndic Résumé : Présentation, en 2005, des contrats du syndic, en France : la fixation du montant de la rémunération du syndic, le décompte des honoraires pour les tâches courantes et pour les prestations particulières, la durée du mandat. Encadrés : exemple de prestations facturées abusivement ; liste des tâches courantes dans un contrat idéal.
Nature du document : documentaire Copropriété : mode d'emploi in Soixante millions de consommateurs. Hors série expert, 88 (mai 2005)
[article]
Titre : Copropriété : mode d'emploi Type de document : texte imprimé Année : 2005 Article : p. 5-129
in Soixante millions de consommateurs. Hors série expert > 88 (mai 2005)Descripteurs : France / multipropriété / réglementation Résumé : Guide pratique réalisé en 2005 sur la copropriété : des conseils d'acquisition d'un bien immobilier en copropriété, le règlement de copropriété, la composition et le rôle du syndicat des copropriétaires, l'assemblée générale des copropriétaires et les règles de vote des décisions, les charges de copropriété, le financement des travaux.
Nature du document : documentaire [article] Copropriété : mode d'emploi [texte imprimé] . - 2005 . - p. 5-129.
in Soixante millions de consommateurs. Hors série expert > 88 (mai 2005)
Descripteurs : France / multipropriété / réglementation Résumé : Guide pratique réalisé en 2005 sur la copropriété : des conseils d'acquisition d'un bien immobilier en copropriété, le règlement de copropriété, la composition et le rôle du syndicat des copropriétaires, l'assemblée générale des copropriétaires et les règles de vote des décisions, les charges de copropriété, le financement des travaux.
Nature du document : documentaire Découvrir un trésor : du rêve... et des règles / Nathalie Michel in 1jour 1actu, 428 (29 mars 2024)
[article]
Titre : Découvrir un trésor : du rêve... et des règles Type de document : texte imprimé Auteurs : Nathalie Michel, Auteur Année : 2024 Article : poster central
in 1jour 1actu > 428 (29 mars 2024)Descripteurs : France / numismatique / réglementation Résumé : Qui n'a jamais rêvé de trouver un trésor ? Mais, en France, lorsque ce rêve devient réalité, il y a des règles à respecter... Nature du document : documentaire [article] Découvrir un trésor : du rêve... et des règles [texte imprimé] / Nathalie Michel, Auteur . - 2024 . - poster central.
in 1jour 1actu > 428 (29 mars 2024)
Descripteurs : France / numismatique / réglementation Résumé : Qui n'a jamais rêvé de trouver un trésor ? Mais, en France, lorsque ce rêve devient réalité, il y a des règles à respecter... Nature du document : documentaire Dérapages sur les marges arrière / Sylvie Gobert in LSA. Libre service actualités, 1905 (04 mai 2005)
PermalinkElectronique : le recyclage change de circuit / Nathalie Blanc in Sciences Ouest, 231 (avril 2006)
PermalinkInfluenceurs : une loi contre l'arnaque / Frédéric Fontaine in Géo Ado, 248 (Janvier 2024)
PermalinkLes parties communes et privatives : pour tous ou pour un seul ? in Soixante millions de consommateurs. Hors série expert, 88 (mai 2005)
PermalinkPasse ton permis du net in Okapi, 1109 (01 avril 2020)
PermalinkLe règlement de copropriété : obligatoire et indispensable in Soixante millions de consommateurs. Hors série expert, 88 (mai 2005)
PermalinkLa répartition des charges : utilité et superficie in Soixante millions de consommateurs. Hors série expert, 88 (mai 2005)
PermalinkAu secours, ils sont devenus flous ! / Emmanuelle Skyvington in Télérama, 2887 (11 mai 2005)
PermalinkSignalétique télé : à chaque âge son image ? / Jean-Luc Ferré in Les Clés de l'actualité, 647 (05 janvier 2006)
PermalinkLe vote en assemblée générale : chaque décision a sa majorité in Soixante millions de consommateurs. Hors série expert, 88 (mai 2005)
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