Le labyrinthe de la décision fiscale / Institut de l'entreprise in Problèmes économiques, 2878 (22 juin 2005)

Public ISBD [article]  inProblèmes économiques > 2878 (22 juin 2005) Titre : Le labyrinthe de la décision fiscale Type de document : texte imprimé Auteurs : Institut de l'entreprise, Auteur Année : 2005 Article : p. 40-48 Descripteurs : droit financier / France / loi de finances / politique fiscale Résumé : Analyse, en 2005, des prises de décision pour la mise en place de la fiscalité en France : élaboration des projets de loi de finances (PLF), réforme fiscale, droit fiscal, doctrine administrative, jurisprudence constitutionnelle. Bibliographie, webographie. Nature du document : documentaire [article] Le labyrinthe de la décision fiscale [texte imprimé] / Institut de l'entreprise, Auteur . - 2005 . - p. 40-48. in Problèmes économiques > 2878 (22 juin 2005) Descripteurs : droit financier / France / loi de finances / politique fiscale Résumé : Analyse, en 2005, des prises de décision pour la mise en place de la fiscalité en France : élaboration des projets de loi de finances (PLF), réforme fiscale, droit fiscal, doctrine administrative, jurisprudence constitutionnelle. Bibliographie, webographie. Nature du document : documentaire

Le quotient familial a-t-il stimulé la natalité française ? / Camille Landais in Problèmes économiques, 2875 (11 mai 2005)

Public ISBD [article]  inProblèmes économiques > 2875 (11 mai 2005) Titre : Le quotient familial a-t-il stimulé la natalité française ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Camille Landais, Auteur Année : 2005 Article : p. 21-28 Descripteurs : France / impôt sur le revenu / natalité / politique fiscale Résumé : Analyse, en 2005, de l'impact de l'impôt sur le revenu sur la natalité en France au 20e siècle : système du quotient familial et politique familiale, impact des incitations financières sur la fécondité. Bibliographie, graphiques, webographie. Nature du document : documentaire [article] Le quotient familial a-t-il stimulé la natalité française ? [texte imprimé] / Camille Landais, Auteur . - 2005 . - p. 21-28. in Problèmes économiques > 2875 (11 mai 2005) Descripteurs : France / impôt sur le revenu / natalité / politique fiscale Résumé : Analyse, en 2005, de l'impact de l'impôt sur le revenu sur la natalité en France au 20e siècle : système du quotient familial et politique familiale, impact des incitations financières sur la fécondité. Bibliographie, graphiques, webographie. Nature du document : documentaire

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