Discriminés, mais écoutés / Michel Heurteaux in Les Clés de l'actualité, 665 (11 mai 2006)

Public ISBD [article]  inLes Clés de l'actualité > 665 (11 mai 2006) Titre : Discriminés, mais écoutés Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Heurteaux, Auteur Année : 2006 Article : p. 2 Descripteurs : 2000- / discrimination sociale / France / juridiction / politique judiciaire Résumé : Le point sur la mission de la Halde (Haute Autorité de lutte contre les discriminations) en mai 2006 : l'origine des discriminations, les dispositifs de prévention. Nature du document : documentaire [article] Discriminés, mais écoutés [texte imprimé] / Michel Heurteaux, Auteur . - 2006 . - p. 2. in Les Clés de l'actualité > 665 (11 mai 2006) Descripteurs : 2000- / discrimination sociale / France / juridiction / politique judiciaire Résumé : Le point sur la mission de la Halde (Haute Autorité de lutte contre les discriminations) en mai 2006 : l'origine des discriminations, les dispositifs de prévention. Nature du document : documentaire

Des lois contre le racisme / Michel Heurteaux in Les Clés de l'actualité, 612 (17 mars 2005)

Public ISBD [article]  inLes Clés de l'actualité > 612 (17 mars 2005) Titre : Des lois contre le racisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Heurteaux, Auteur Année : 2005 Article : p. 7 Descripteurs : discrimination sociale / France / juridiction / législation / racisme Résumé : En 2005, les lois françaises et les instances juridiques prévues pour lutter contre le racisme et toutes formes de discriminations. L'engagement de l'Union européenne. Nature du document : documentaire [article] Des lois contre le racisme [texte imprimé] / Michel Heurteaux, Auteur . - 2005 . - p. 7. in Les Clés de l'actualité > 612 (17 mars 2005) Descripteurs : discrimination sociale / France / juridiction / législation / racisme Résumé : En 2005, les lois françaises et les instances juridiques prévues pour lutter contre le racisme et toutes formes de discriminations. L'engagement de l'Union européenne. Nature du document : documentaire

Lutter contre les discriminations / Caroline Carissoni in Les Clés de l'actualité, 565 (26 février 2004)

Public ISBD [article]  inLes Clés de l'actualité > 565 (26 février 2004) Titre : Lutter contre les discriminations Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline Carissoni, Auteur Année : 2004 Article : p. 2 Descripteurs : discrimination sociale / droits de l'homme / France / juridiction Résumé : Le projet de création d'une Haute Autorité de lutte contre les discriminations en France, en 2004 : les raisons, les objectifs, les moyens envisageables, les craintes de certaines associations. Nature du document : documentaire [article] Lutter contre les discriminations [texte imprimé] / Caroline Carissoni, Auteur . - 2004 . - p. 2. in Les Clés de l'actualité > 565 (26 février 2004) Descripteurs : discrimination sociale / droits de l'homme / France / juridiction Résumé : Le projet de création d'une Haute Autorité de lutte contre les discriminations en France, en 2004 : les raisons, les objectifs, les moyens envisageables, les craintes de certaines associations. Nature du document : documentaire

Mots de juristes insolites in Citoyen junior, 35 (octobre 2013)

Public ISBD [article]  inCitoyen junior > 35 (octobre 2013) Titre : Mots de juristes insolites Type de document : texte imprimé Année : 2013 Article : p. 22-23 Descripteurs : juridiction Résumé : Sais-tu en quoi consistent la filouterie et la grivèlerie, ce que sont un sapiteur, une action de jactance ou une tontine, et ce que désigne, pour les juristes, une épave ? Tous ces termes étranges te sont expliqués, rendez-vous vite à la rubrique "Lexique" ! Nature du document : documentaire [article] Mots de juristes insolites [texte imprimé] . - 2013 . - p. 22-23. in Citoyen junior > 35 (octobre 2013) Descripteurs : juridiction Résumé : Sais-tu en quoi consistent la filouterie et la grivèlerie, ce que sont un sapiteur, une action de jactance ou une tontine, et ce que désigne, pour les juristes, une épave ? Tous ces termes étranges te sont expliqués, rendez-vous vite à la rubrique "Lexique" ! Nature du document : documentaire

Qui jugera Saddam Hussein ? / Michel Heurteaux in Les Clés de l'actualité, 557 (01 janvier 2004)

Public ISBD [article]  inLes Clés de l'actualité > 557 (01 janvier 2004) Titre : Qui jugera Saddam Hussein ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Heurteaux, Auteur Année : 2004 Article : p. 3 Descripteurs : Irak / juridiction / procès politique Résumé : Début 2004, le débat concernant la juridiction qui devrait être responsable du procès de l'ex-dictateur irakien Saddam Hussein : les arguments en faveur d'un procès en Irak, les arguments en faveur d'une juridiction internationale, la condamnation possible. Nature du document : documentaire [article] Qui jugera Saddam Hussein ? [texte imprimé] / Michel Heurteaux, Auteur . - 2004 . - p. 3. in Les Clés de l'actualité > 557 (01 janvier 2004) Descripteurs : Irak / juridiction / procès politique Résumé : Début 2004, le débat concernant la juridiction qui devrait être responsable du procès de l'ex-dictateur irakien Saddam Hussein : les arguments en faveur d'un procès en Irak, les arguments en faveur d'une juridiction internationale, la condamnation possible. Nature du document : documentaire

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