Descripteurs
> 2805 droit > droit > droit communautaire
droit communautaireSynonyme(s)droit des communautés européennes droit européenVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (3)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
C'est quoi le RGPD ? in Geek junior, 25 (juillet 2022)
[article]
Titre : C'est quoi le RGPD ? Type de document : texte imprimé Année : 2022 Article : p. 27
in Geek junior > 25 (juillet 2022)Descripteurs : analyse des données / droit communautaire / informatique et libertés Résumé : Définition et explication de cette loi régissant le droit d'accès aux données personnelles sur le web et notamment le rôle des cookies. Nature du document : documentaire [article] C'est quoi le RGPD ? [texte imprimé] . - 2022 . - p. 27.
in Geek junior > 25 (juillet 2022)
Descripteurs : analyse des données / droit communautaire / informatique et libertés Résumé : Définition et explication de cette loi régissant le droit d'accès aux données personnelles sur le web et notamment le rôle des cookies. Nature du document : documentaire Faune et flore, la France en faute / Michel Heurteaux in Les Clés de l'actualité, 605 (27 janvier 2005)
[article]
Titre : Faune et flore, la France en faute Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Heurteaux, Auteur Année : 2005 Article : p. 2
in Les Clés de l'actualité > 605 (27 janvier 2005)Descripteurs : droit communautaire / exercice de la justice / France / protection de la nature / Union européenne Résumé : En 2005, la France est accusée par la Commission européenne de ne pas respecter la législation communautaire en matière de protection de la faune et de la flore : les précédents avertissements, les poursuites judiciaires engagées, la question du projet européen Natura 2000.
Nature du document : documentaire [article] Faune et flore, la France en faute [texte imprimé] / Michel Heurteaux, Auteur . - 2005 . - p. 2.
in Les Clés de l'actualité > 605 (27 janvier 2005)
Descripteurs : droit communautaire / exercice de la justice / France / protection de la nature / Union européenne Résumé : En 2005, la France est accusée par la Commission européenne de ne pas respecter la législation communautaire en matière de protection de la faune et de la flore : les précédents avertissements, les poursuites judiciaires engagées, la question du projet européen Natura 2000.
Nature du document : documentaire Des OGM au prix fort / Marie Révillion in Les Clés de l'actualité, 691 (21 décembre 2006)
[article]
Titre : Des OGM au prix fort Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie Révillion, Auteur Année : 2006 Article : p. 4
in Les Clés de l'actualité > 691 (21 décembre 2006)Descripteurs : 2000- / droit communautaire / France / génie génétique Résumé : Menace pesant, en 2006, sur la France si elle ne se met pas en conformité avec la directive européenne sur les organismes génétiquement modifiés (OGM).
Nature du document : documentaire [article] Des OGM au prix fort [texte imprimé] / Marie Révillion, Auteur . - 2006 . - p. 4.
in Les Clés de l'actualité > 691 (21 décembre 2006)
Descripteurs : 2000- / droit communautaire / France / génie génétique Résumé : Menace pesant, en 2006, sur la France si elle ne se met pas en conformité avec la directive européenne sur les organismes génétiquement modifiés (OGM).
Nature du document : documentaire